Règlements

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION BASKET SAINT-ORENS

1) COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
L’association est composée de membres actifs, adhérents ou de membres d’honneurs désignés par le Conseil d’Administration. Les membres d’honneurs sont nommés pour les services rendus ou lorsque leurs compétences peuvent être utiles à l’association.
 

2) COTISATION
Les cotisations sont établies chaque saison sportive par le Conseil d’Administration sur proposition du bureau et approuvées par l’Assemblée Générale. Les cotisations tiennent compte de l’appartenance aux communes ayant financé la construction des infrastructures. Les membres d’honneurs sont dispensés de cotisation annuelle. La cotisation est due pour la saison sportive entière.

Pour toute inscription en début de saison, en dehors de la période de deux semaines aucun remboursement ne sera effectué sauf cas exceptionnel dûment justifié par un certificat médical et sur décision du bureau (décision sans appel et qui ne sera pas justifiée).

Pour toute inscription en cours d’année, aucun remboursement ne sera effectué.

3) ADHESION
Les postulants doivent présenter un dossier de demande d’adhésion complet en une seule fois, tous les éléments au même moment, au bureau qui statut sur celle-ci (fiche de demande d’adhésion, questionnaire de santé, cotisation et règlement intérieur signé) à son inscription ou à sa réinscription.

Le bureau délègue à chacun de ses membres ce droit à statuer lors de la période d’inscription de début d’année.

Les adhérents participants à l’Assemblée Générale de juin de la saison sportive en cours (N) ainsi que ceux qui ont donné leur Pouvoir, seront prioritaires pour les réinscriptions à la saison sportive suivante (N+1) sur les dates et modalités qui leur sont réservées.

Les inscriptions seront prises en compte uniquement dans le respect du calendrier et des modalités définies par le bureau (en ligne ou lors des journées dédiées) et ce dans la limite des places disponibles.

Ainsi aucun dossier d’inscription ne sera accepté et enregistré avant les dates attribuées à chaque catégorie.
 

4) RADIATION
Tout manquement au règlement intérieur du club entraînera, en fonction de sa gravité, la responsabilité de l’adhérent ou de son représentant légal et pourra conduire à un avertissement, une exclusion temporaire voire à la radiation définitive prononcée par le bureau. Cette radiation sera sans appel et ne fera pas l’objet de remboursement de cotisation.
 

5) MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES
Les adhérents s’engagent à respecter les horaires d’entraînements et de compétition et en particulier se présenter avant l’horaire effectif de début de l’activité.

Les parents s’assureront de la présence de l’encadrement de l’association avant de laisser leurs enfants.
Les adhérents respecteront le règlement intérieur des locaux du lieu d’entrainement ou de compétition.
A son arrivée, chaque adhérent devra émarger sur la liste prévue à cet effet.

Les adhérents s’engagent à une stricte discipline sur le terrain et dans les vestiaires et au respect des programmes d’entraînement préconisés par les éducateurs. Les entraineurs ont autorité dans l’enseignement du basket et disciplines associées mais aussi lors de tout évènement particulier pouvant survenir pendant les cours.

Les adhérents signaleront aux entraineurs toutes interruptions prématurées de la séance ainsi que leurs causes.

La responsabilité des entraîneurs, éducateurs ou dirigeants prend effet à l’heure précise du début de l’entraînement et cesse dès la fin de celui-ci ou dès le retour sur le lieu de rendezvous lors des déplacements.

La responsabilité du club ne sera pas être engagée en cas d’accès au terrain en l’absence d’un entraineur éducateur avant le début et après la fin de l’entrainement.

Pour les mineurs, les représentants légaux devront les récupérer obligatoirement à l’heure de fin du cours. Le club ne pourra être tenu responsable après cette heure. Pas d’enseignement pendant les vacances scolaires et jours fériés à l’exception d’éventuels stages organisés et définis par le club.
 

6) ASSURANCE
L’association a souscrit une police de responsabilité civile et individuelle accident pour l’ensemble de ses adhérents ne pratiquant pas de compétition.

Tout incident ou accident survenu pendant la pratique de l’activité de l’association doit être immédiatement signalé auprès d’un des entraîneurs ou d’un des membres du bureau afin de pouvoir faire l’objet de déclaration dans les délais réglementaires. L’association n’ayant souscrit aucune assurance contre le vol, incite ses adhérents à prendre toutes les dispositions nécessaires lors de leur dépôt de véhicule et affaires personnelles sur le parking ou dans les vestiaires.

7) SANCTIONS FINANCIERES
A partir de la catégorie U15 (2009) les sanctions (Techniques, Disqualifiantes, ...) qui entraînent une sanction financière de la part des instances fédérales, seront réglées directement par le licencié. Tout manquement entraînera la suspension du licencié.

Type de fautes et montant indicatifs des pénalités : (liste non exhaustive)

Pour toute faute technique, l’adhérent arbitrera 2 matchs chez les jeunes

Fait à Saint-Orens de Gameville, le 19 juin 2024.

Présidente : Céline Bonnesteve.