Règlements
REGLEMENT INTERIEUR
DE L’ASSOCIATION BASKET SAINT-ORENS (BSO)
1) COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
L’association est composée de membres actifs, adhérents ou de membres d’honneurs désignés par le bureau. Les membres d’honneurs sont nommés pour les services rendus ou lorsque leurs compétences peuvent être utiles à l’association.
2) COTISATION
Les cotisations sont établies chaque saison sportive par le bureau et approuvées lors l’Assemblée Générale. Les cotisations tiennent compte de l’appartenance aux communes ayant financé la construction des infrastructures.
Les membres d’honneurs sont dispensés de cotisation annuelle.
La cotisation est due pour la saison sportive entière.
Pour toute inscription en début de saison, en dehors de la période de deux semaines aucun remboursement ne sera effectué.
Pour toute inscription en cours d’année, aucun remboursement ne sera effectué.
3) ADHESION
Les postulants doivent présenter un dossier de demande d’adhésion complet en une seule fois, tous les éléments au même moment, au bureau qui statut sur celle-ci (fiche de demande d’adhésion, questionnaire de santé ou certificat médical, cotisation et règlement intérieur signé) à son inscription ou à sa réinscription.
Le bureau délègue à chacun de ses membres ce droit à statuer lors de la période d’inscription de début d’année.
Les inscriptions seront prises en compte uniquement dans le respect du calendrier et des modalités définies par le bureau (en ligne ou lors des journées dédiées) et ce dans la limite des places disponibles.
Ainsi aucun dossier d’inscription ne sera accepté et enregistré avant les dates attribuées à chaque catégorie.
4) RADIATION
Tout manquement au règlement intérieur du club entraînera, en fonction de sa gravité, la responsabilité de l’adhérent ou de son représentant légal et pourra conduire à un avertissement, une exclusion temporaire voire à la radiation définitive prononcée par le bureau.
Cette radiation sera sans appel et ne fera pas l’objet de remboursement de cotisation.
5) MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES
Les adhérents s’engagent à respecter les horaires d’entraînements et de compétition et en particulier se présenter avant l’horaire effectif de début de l’activité.
Les parents s’assureront de la présence de l’encadrement de l’association avant de laisser leurs enfants.
Les adhérents respecteront le règlement intérieur des locaux du lieu d’entraînement ou de compétition.
À son arrivée, chaque adhérent devra émarger sur la liste prévue à cet effet.
Les adhérents s’engagent à une stricte discipline sur le terrain et dans les vestiaires et au respect des programmes d’entraînement préconisés par les éducateurs. Les entraineurs ont autorité dans l’enseignement du basket et disciplines associées mais aussi lors de tout évènement particulier pouvant survenir pendant les cours.
Les adhérents signaleront aux entraîneurs toutes interruptions prématurées de la séance ainsi que leurs causes.
La responsabilité des entraîneurs, éducateurs ou dirigeants prend effet à l’heure précise du début de l’entraînement et cesse dès la fin de celui-ci ou dès le retour sur le lieu de rendez-vous lors des déplacements.
La responsabilité du club ne sera pas être engagée en cas d’accès au terrain en l’absence d’un entraîneur éducateur avant le début et après la fin de l’entraînement.
Pour les mineurs, les représentants légaux devront les récupérer obligatoirement à l’heure de fin du cours. Le club ne pourra être tenu responsable après cette heure. Il est à noter qu’il n’y pas d’enseignement pendant les vacances scolaires et jours fériés à l’exception d’éventuels stages organisés et définis par le club.
6) ASSURANCE
Tous les adhérents adultes loisirs, ne pratiquant pas de compétition, doivent au minimum souscrire à l'assurance FFBB Formule A pour être couverts au titre de la responsabilité civile et individuelle accident.
Tous les autres adhérents, lorsque l'assurance FFBB associé à la licence n'est pas souscrite, doivent s'assurer qu'ils sont couverts au titre de la responsabilité civile et individuelle accident par leurs propres contrats d'assurance personnels.
Tout incident ou accident survenu pendant la pratique de l’activité de l’association doit être immédiatement signalé auprès d’un des entraîneurs ou d’un des membres du bureau afin de pouvoir faire l’objet de déclaration dans les délais réglementaires. L’association n’ayant souscrit aucune assurance contre le vol, incite ses adhérents à prendre toutes les dispositions nécessaires lors de leur dépôt de véhicule et affaires personnelles sur le parking ou dans les vestiaires.
7) SANCTIONS FINANCIERES
À partir de la catégorie U15 (2009) les sanctions (techniques, disqualifiantes, ...) qui entraînent une sanction financière de la part des instances fédérales, seront réglées directement par le licencié.
Tout manquement entraînera la suspension du licencié. Les montants des sanctions sont définis selon les dispositions de la ligue et du comité.
Fait à Saint-Orens de Gameville, le 19 mai 2025.
Présidente : Céline BONNESTEVE.
Version téléchargeable du règlement intérieur.
