Règlements

 

1) COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

L’association est composée de membres actifs, adhérents ou de membres d’honneurs désignés par le bureau. Les membres d’honneurs sont nommés pour les services rendus ou lorsque leurs compétences peuvent être utiles à l’association.

 

2) COTISATION

Les cotisations sont établies chaque saison sportive par le bureau et approuvées lors l’Assemblée Générale. Les cotisations tiennent compte de l’appartenance aux communes ayant financé la construction des infrastructures.

Les membres d’honneurs sont dispensés de cotisation annuelle.

La cotisation est due pour la saison sportive entière.

Pour toute inscription en début de saison, en dehors de la période de deux semaines aucun remboursement ne sera effectué.

Pour toute inscription en cours d’année, aucun remboursement ne sera effectué.

 

3) ADHÉSION

Les postulants doivent suivre la procédure d’inscription, être à jour de la cotisation selon les informations émises dans la procédure d’inscription en ligne (site BSO).

Le conseil d’administration, dans la cellule « Licences » est doté de référents par équipe qui suivra l’inscription des adhérents, sous la validation de la secrétaire.

Tout manquement entraînera l’exclusion du club.

 

4) COMPORTEMENT – Les coachs coachent, les arbitres arbitrent, les joueurs jouent, les supporteurs encouragent !

 

Dans l’enceinte des infrastructures (et aux abords), les licenciés et accompagnateurs doivent respecter le règlement d’utilisation des salles de la commune.

• La présence dans les gymnases, en dehors des heures d’entraînements et des compétitions est strictement interdite.
• Les comportements inappropriés (insultes, manquement aux respects d’un coach, d’un coéquipier ou tout membre du bureau, d’officiels table de marque et arbitres) sont à proscrire.
• L’introduction et la consommation d’alcool dans les gymnases (en dehors des manifestations qui font l’objet d’une autorisation) sont interdites.

 

Le conseil d’administration, par sa cellule « Éthique », convoquera tout licencié ou parent ou accompagnateur qui ne se conformerait pas au comportement attendu et visé dans le règlement intérieur du CLUB.

 

5) SANCTIONS

En dehors des sanctions qui feraient suite à un fait de jeu, faute technique, faute disqualifiante qui entraîneraient des sanctions financières selon les dispositions du Comité 31 et de la Ligue Régionale, dont le paiement sera à la charge du licencié, l’auteur pourra faire l’objet de sanctions complémentaires selon le règlement intérieur du club.

 

Sanctions Club encourues : une/des action(s) bénévole(s), un avertissement, une exclusion temporaire voire la radiation définitive prononcée par la cellule « Éthique » selon la gravité et la répétition des faits.

Une radiation sera sans appel et ne fera pas l’objet de remboursement de cotisation.

 

6) RESPONSABILITÉS

La responsabilité des entraîneurs, éducateurs ou dirigeants prend effet à l’heure précise du début de l’entraînement et cesse dès la fin de celui-ci ou dès que l’enfant est confié à un adulte en droit de prendre en charge l’enfant.

Les parents s’assureront de la présence de l’encadrement de l’association avant de laisser leurs enfants.

Les adhérents signaleront aux entraîneurs toute interruption prématurées de la séance ainsi que leurs causes.

 

La responsabilité du club ne sera pas être engagée en cas d’accès au terrain en l’absence d’un entraîneur éducateur avant le début et après la fin de l’entraînement.

Pour les mineurs, les représentants légaux devront les récupérer obligatoirement à l’heure de fin du cours. Le club ne pourra être tenu responsable après cette heure.

Pendant les vacances scolaires et jours fériés, se conformer aux consignes des entraîneurs quant au maintien des créneaux.

 

7) ASSURANCE

Tous les adhérents doivent au minimum être couvert par une assurance responsabilité civile et à défaut souscrire à l'assurance FFBB Formule A pour être couverts au titre de la responsabilité civile et individuelle accident. 

Tous les autres adhérents, lorsque l'assurance FFBB associée à la licence n'est pas souscrite, doivent s'assurer qu'ils sont couverts au titre de la responsabilité civile et individuelle accident par leurs propres contrats d'assurance personnels. 

Tout incident ou accident survenu pendant la pratique de l’activité de l’association doit être immédiatement signalé auprès d’un des entraîneurs ou d’un des membres du bureau et être déclaré par l’adhérent ou un responsable légal sur le site de FFBB dans les délais réglementaires (https://www.helmett-sport.com/espace-licencies/basketball). L’association n’ayant souscrit aucune assurance contre le vol, incite ses adhérents à prendre toutes les dispositions nécessaires lors de leur dépôt de véhicule et affaires personnelles sur le parking ou dans les vestiaires.

 

 

 

Fait à Saint-Orens de Gameville, le 9 juin 2026.

Présidente : Céline BONNESTEVE.

 

Version téléchargeable du règlement intérieur.